La Grave
La Meije

Mairie de La Grave - La Meije Hautes-Alpes

Arrêtés Municipaux 2025

Les arrêtés municipaux sont consultables à l’accueil de la mairie, et peuvent également être communiqués sur demande par téléphone ou par courriel.

Débits de boisson

Arrêté n° 2025-003 Autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique « dîner spectacle» organisée par l’association « Club de Montagne et d’Escalade »
Arrêté n° 2025-017 Autorisation des débits de boissons temporaires à l’occasion de manifestations publiques « goûter apéro lors des descentes aux flambeaux à la station de ski du Chazelet » organisées par l’association « Club des Sports de la Meije »
Arrêté n° 2025-026 Autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique « Concours de belote » organisée par l’association « Les Joyeux Dinosaures »
Arrêté n° 2025-031 Autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique « fête de fin de saison à la station de ski du Chazelet » organisée par l’association « Club des Sports de la Meije »
Arrêté n° 2025-032 Autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique « organisation d’un loto » organisée par l’association « Comité des fêtes du Pays de la Meije »
Arrêté n° 2025-042 Autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique 13ème édition - Rassemblement de télémark par l’association Meidjo Telemark Festival
Arrêté n° 2025-072 Autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique « La Tractofolie de La Meije 2025 » Organisée par le Comité des fêtes du Pays de La Meije
Arrêté n° 2025-083 Autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique spectacle de l’école avec le conservatoire organisé par l’Association « le Sou des Écoles »
Arrêté n° 2025-091 Autorisation d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation publique La 3000 Express - Course de montagne (Trail et VTT) organisée par l’association « Tour du Plateau d’Emparis »

Urbanisme

Arrêté n° 2025-001 PC 005063 24 H0008
Arrêté n° 2025-009 CUb 005063 24 H0112
Arrêté n° 2025-013 DP 005063 25 00004
Arrêté n° 2025-016 CUb 005063 24 H0115
Arrêté n° 2025-020 PC 005063 24 H0007
Arrêté n° 2025-022 DP 005063 25 00002
Arrêté n° 2025-025 DP 005063 25 00001
Arrêté n° 2025-036 PC 005063 24 H0011
Arrêté n° 2025-044 AT 005063 25 00001
Arrêté n° 2025-046 PC 005063 24 H0009
Arrêté n° 2025-057 DP 005063 25 00006
Arrêté n° 2025-058 CUb 005063 25 00008
Arrêté n° 2025-061 DP 005063 25 00006 (annule et remplace)
Arrêté n° 2025-062 CUb 005063 25 00008 (annule et remplace)
Arrêté n° 2025-063 DP 005063 25 00005
Arrêté n° 2025-064 DP 005063 25 00009
Arrêté n° 2025-065 DP 005063 25 00007
Arrêté n° 2025-074 DP 005063 25 00012
Arrêté n° 2025-089 DP 005063 25 00013

Sécurité des établissements recevant du public

Arrêté n° 2025-004 Autorisant l’ouverture au public de l’établissement dénommé : GITE LE ROCHER
Arrêté n° 2025-005 Autorisant l’ouverture au public de l’établissement dénommé : LE CASTILLAN
Arrêté n° 2025-023 Autorisant l’ouverture au public de l’établissement dénommé : LA REINE MEIJE
Arrêté n° 2025-024 Autorisant l’ouverture au public de l’établissement dénommé : SALLE ECO TOURISME

Servitude administrative - Chalet d'alpage

Arrêté n° 2025-015 Création d’une servitude administrative concernant un chalet d’alpage Section E n° 798 – Les Clots
Arrêté n° 2025-021 Création d’une servitude administrative concernant un chalet d’alpage Section G n° 579 Clos du Plot
Arrêté n° 2025-030 Annule et remplace l'arrêté n° 2025-15 de même objet
Arrêté n° 2025-034 Annule et remplace l'arrêté n° 2025-021 de même objet
Arrêté n° 2025-045 Abroge l'arrêté n° 2025-030 de même objet

Délégation élus

Arrêté n° 2025-051 donnant délégation de fonctions d’Officier d’Etat Civil à un conseiller municipal Monsieur Alain FAUST pour la célébration d’un mariage

Sécurité

Arrêté n° 2025-002 commission restreinte d'estimation des risques dans les vallons de la Meije
Arrêté n° 2025-007 relatif à l'interdiction d'accès à la cascade de glace « Le Pylone »
Arrêté n° 2025-010 portant sur la sécurité des randonneurs en direction du Refuge Chancel sur le domaine des Téléphériques des Glaciers de la Meije, commune de La Grave
Arrêté n° 2025-028 portant sur la sécurité de la population et des pratiquants de ski sur le domaine des Téléphériques des Glaciers de la Meije, commune de La Grave : changement du câble porteur du 1er tronçon des Téléphériques des Glaciers de la Meije - Travaux réalisés par l’entreprise Câbles et Montages
Arrêté n° 2025-053 relatif à l'interdiction temporaire de toute pratique d’activités d’eau en raison de la réalisation d’une conduite forcée pour la centrale hydroélectrique de l’Abéous par l’entreprise MTPS
Arrêté n° 2025-055 autorisant l’utilisation du nouvel itinéraire vététiste en rive droite du torrent et aux abords de la zone de travaux de réalisation d’une conduite forcée pour la centrale hydroélectrique de l’Abéous

Occupation du domaine public

Arrêté n°2025-006 portant permis de stationnement et occupation temporaire du domaine public, à l’intérieur du chef-lieu : Définition d’une DZ (zone d’atterrissage hélicoptère) en raison de l'évacuation du matériel endommagé sur les Téléphériques des Glaciers de la Meije
Arrêté n°2025-008 relatif à l’interdiction d’accès de tout type de véhicules (engins conçus pour la progression sur neige, véhicules légers, campings cars, poids lourds) sur les chemins communaux carrossables non déneigés en période hivernale
Arrêté n°2025-011 portant permis de stationnement et occupation temporaire du domaine public, Au hameau Ventelon, en raison d’un héliportage pour le refuge « Le Goléon »
Arrêté n°2025-012 règlementant le stationnement des campings cars, des caravanes et autres véhicules aménagés à l'intérieur des villages sur le territoire de la commune de La Grave
Arrêté n°2025-014 portant permis de stationnement et occupation temporaire du domaine public, à l’intérieur du chef-lieu, en raison d’un déménagement à la gendarmerie
Arrêté n°2025-018 portant permis de stationnement et occupation temporaire du domaine public, au hameau Ventelon : définition d’une DZ (zone d’atterrissage hélicoptère) en raison du réapprovisionnement pour les travaux de réparation sur les Téléphériques des Glaciers de la Meije
Arrêté n°2025-019 abroge l'arrêté n° 2025-018 de même objet
Arrêté n°2025-027 portant permis de stationnement, Route des Grands Cols, à l'intérieur du Chef-Lieu : tirage de la Fibre Optique
Arrêté n°2025-029 abroge l'arrêté n° 2025-008 de même objet
Arrêté n°2025-033 portant permis de stationnement et occupation temporaire du domaine public, à l’intérieur du chef-lieu en raison de travaux sur l’habitation cadastrée section AB n° 637 par la société HABILIS HABITATION
Arrêté n°2025-035 portant permis de stationnement et occupation temporaire du domaine public, à l’intérieur du chef-lieu : définition d’une DZ (zone d’atterrissage hélicoptère) en raison de l’évacuation du chantier des Téléphériques des Glaciers de la Meije
Arrêté n°2025-037 portant permis de stationnement et occupation temporaire du domaine public, à l’intérieur du chef-lieu : mise en place du site « village Derby » 35ème Derby de La Meije
Arrêté n°2025-040 portant permis de stationnement et occupation du domaine public, hameau Les Hières : travaux sur habitation cadastrée section F n° 394, avec pose d’un échafaudage par l’entreprise PAILLAS FILS
Arrêté n°2025-041 portant permis de stationnement et occupation du domaine public, hameau Ventelon: travaux avec pose de matériaux et stationnement d’un camion pelle par la société BARRUEL ERIC
Arrêté n°2025-043 portant permis de stationnement et occupation temporaire du domaine public, à l’intérieur du chef-lieu : 13ème édition - Rassemblement de télémark par l’association Meidjo Telemark Festival
Arrêté n°2025-047 portant permis de voirie et occupation temporaire du domaine public, à l’intérieur du chef-lieu : travaux de remplacement de cadre tampon par l'entreprise Constructel pour le compte d'Orange
Arrêté n°2025-048 portant permis de voirie et occupation temporaire du domaine public, au hameau Le Chazelet : travaux de remplacement de cadre tampon par l'entreprise Constructel pour le compte d'Orange
Arrêté n°2025-049 portant permis de voirie et occupation temporaire du domaine public, à l'intérieur du chef lieu : pose de matériaux dans le cadre de travaux sur une habitation cadastrée section AB n° 317
Arrêté n°2025-050 portant permis de stationnement et occupation du domaine public, Hameau des Hière : travaux avec pose de matériaux et échafaudage, sur l’habitation cadastré section F n °461 par l’entreprise de Monsieur Georges BARROS
Arrêté n°2025-052 portant permis de stationnement et occupation du domaine public, Hameau Les Terrasses : dépôt de matériel et exécution de travaux sur un bâtiment cadastré section AC n° 90 par l’entreprise Francisco Pastor de Oliveira
Arrêté n°2025-054 portant permis de voirie et occupation temporaire du domaine public sur la commune de La Grave : Fermeture du sentier de randonnée en raison de travau de réalisation d’une conduite forcée pour la centrale hydroélectrique de l’Abéous par l’entreprise MTPS
Arrêté n°2025-056 portant permis de stationnement et occupation du domaine public, Hameau Le Chazelet : travaux sur habitation cadastrée section AD n° 301 avec pose d’un échafaudage et d’une grue par l’entreprise PAILLAS FILS
Arrêté n°2025-059 portant sur la règlementant du stationnement, route de l'Oratoire, au hameau Les Terrasses, commune de La Grave
Arrêté n°2025-060 portant permis de stationnement et occupation du domaine public, restriction de la circulation Route des Grands Cols, à l'intérieur du chef lieu : travaux d’extension de l’éclairage public par l’entreprise SUDATI
Arrêté n°2025-066 portant permis de stationnement et occupation du domaine public La Saulce, hameau de Valfroide : dépôt de matériel et exécution de travaux Sur un bâtiment cadastré section G n° 1286 et n° 392 par Monsieur Guillaume FOREST
Arrêté n°2025-067 occupation du domaine public en vue de l’installation d’une terrasse par un commerce « Le Bois des Fées »
Arrêté n°2025-068 occupation du domaine public en vue de l’installation d’une terrasse par un commerce « Bistrot de la Meije »
Arrêté n°2025-069 occupation du domaine public en vue de l’installation d’une terrasse par un commerce « Le Belvédère »
Arrêté n°2025-070 occupation du domaine public, à l'intérieur du chef lieu, à l’occasion d’un évènement sportif « La Tractofolie de la Meije 2025 » : course de tracteurs à pédale organisé par le Comité des fêtes du Pays de la Meije
Arrêté n°2025-071 occupation du domaine public à l’intérieur du chef-lieu à l’occasion d’un évènement sportif « La Tractofolie de la Meije 2025 » : remise des prix, repas et soirée dansante organisé par le Comité des fêtes du Pays de la Meije
Arrêté n°2025-073 occupation du domaine public en vue de l’installation d’une terrasse par un commerce « Au Vieux Guide »
Arrêté n°2025-075 portant permis de stationnement et occupation temporaire du domaine public sur la commune de La Grave dans le cadre du tournage du film « Et après »
Arrêté n°2025-076 occupation du domaine public en vue de l’installation d’un parc de vélos électriques en location devant un commerce « Snowlegend »
Arrêté n°2025-077 abroge l'arrêté n° 2025-076 de même objet
Arrêté n°2025-078 portant permis de stationnement et occupation du domaine public, route de Valfroide, Hameau Les Hières : travaux d’enrobés réalisés par les sociétés AzurConnect Technologies et Enrobe PACA
Arrêté n°2025-079 portant permis de stationnement et occupation du domaine public, rue de la Cime et rue de la Chapitrerie, à l’intérieur du chef-lieu : travaux d’enrobés réalisés par les sociétés AzurConnect Technologies et Enrobe PACA
Arrêté n°2025-080 portant permis de stationnement et occupation du domaine public Place Olivier Messiaen, à l’intérieur du chef-lieu :stationnement de voitures de collection à l’occasion de la 12ème Randonnée des Alpes
Arrêté n°2025-081 portant permis de stationnement et occupation du domaine public Parking haut du Caberton, à l’intérieur du chef-lieu : installation d’un ravitaillement à l’occasion de la course cycliste « Le Cyclo des Grands Alpes »
Arrêté n°2025-084 abroge l'arrêté n° 2025-080 de même objet
Arrêté n°2025-085 portant permis de voirie et occupation du domaine public Route de Valfroide, commune de La Grave : restauration de la route de Valfroide par l’entreprise STGM pour le compte de la commune de La Grave
Arrêté n°2025-086 portant permis de stationnement et occupation du domaine public Rue des Terres Clottes, Hameau Le Chazelet : travaux de remplacement de canalisation d’eau par Monsieur Jean-Marie HUMBERT
Arrêté n°2025-087 portant permis de stationnement et occupation du domaine public Hameau Les Terrasses : travaux sur habitation cadastrée section AC n° 77 avec pose d’un échafaudage par l’entreprise Abilio DA SILVA RODRIGUES
Arrêté n°2025-088 portant permis de stationnement et occupation du domaine public Hameau Les Terrasses : travaux sur habitation cadastrée section AC n° 113 et n° 239 avec pose d’un échafaudage par l’entreprise Eco-charpente
Arrêté n°2025-090 portant permis de stationnement et occupation du domaine public, Hameau Le Chazelet : en raison de la 3000 Express – course de montagne (Trail et VTT) Organisée par l’Association « Tour du Plateau d’Emparis »
Arrêté n°2025-092 portant permis de stationnement et occupation du domaine public, à l'intérieur du chef lieu dans le cadre du Festival Messiaen 2025

Autres

Arrêté n°2025-038 suspension de la borne de recharge pour véhicule électrique 35ème Derby de La Meije
Arrêté n°2025-039 déplacement de la DZ sur le site du camping « Le Gravelotte » 35ème Derby de La Meije

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